Forum
Forums Général
Discussion côte à c...
Côte à côte INTERDI...
 
Partager:
Notifications
Clear all

Côte à côte INTERDIT au Club Quad Massif du Sud aux Frontières

Page 10 / 12
    Dernier message
 
La marmotte
 La marmotte
(@la-marmotte)
Nouveau Membre

A mon avis nous sommes pris en otage dans une mésentante entre le club et la fqcq, cette derniere est non conciliante dans l'application et l'interprétation de la loi.Et pour ce qui est du club nous avons a faire a certaine personne borné et très peu soucieuse des amateur de cote a cote.Ce qui suit est l'article de loi no:13 sur les vehicule hors route.

13. Les permissions de circuler prévues sous le régime de la présente loi n'ont pas pour effet de soustraire les utilisateurs de véhicules hors route à l'obligation de respecter toutes conditions, restrictions ou interdictions imposées par les autorités compétentes et les clubs d'utilisateurs de véhicules hors route, y compris le paiement de droits.

Les interdictions et restrictions de circuler prévues sous le régime de la présente loi ou d'un règlement municipal ne s'appliquent pas:

1° aux véhicules utilisés par les agents de la paix dans l'exercice de leurs fonctions:

2° sauf sur un chemin public au sens du Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2), aux véhicules utilisés soit par les agents de surveillance de sentier, soit par un travailleur dans l'exécution du travail qu'il est en train d'effectuer, soit par toute autre personne lors d'opérations de secours ou de sauvetage.

Donc a mon avis le club serait en droit de restriendre (qui vient de restriction) les conditions d'utilisation des cote a cote bien qu'a mon avis cela ne soit pas souhaitable. J'aimerais bien l'avis d'un avocat ladessus. pas vous?

1996, c. 60, a. 13; 2006, c. 12, a. 7.

RépondreCiter
Publié : 14/07/2013 8:00 pm
La marmotte
 La marmotte
(@la-marmotte)
Nouveau Membre

Et j'aimerais rajouté ceci, pour ceux qui répondraient que ns ne sommes pas régis par la loi des véhicules hors route.

Loi sur les véhicules hors route

CHAPITRE I
CHAMP D'APPLICATION

1. La présente loi s'applique aux véhicules hors route suivants:

1° les motoneiges dont la masse nette n'excède pas 450 kilogrammes et dont la largeur, équipement compris, n'excède pas 1,28 mètres;

2° les véhicules tout terrain motorisés, munis d'un guidon et d'au moins deux roues, qui peuvent être enfourchés et dont la masse nette n'excède pas 600 kilogrammes;

3° les autres véhicules motorisés destinés à circuler en dehors des chemins publics et prévus par règlement.

Je crois que 1.3 ns inclus dans cette définition.

RépondreCiter
Publié : 15/07/2013 4:23 am
Ti-Guy des Hauts
 Ti-Guy des Hauts
(@ti-guy-des-hauts)
Nouveau Membre

Merci Marmotte de ton intervention. Oui effectivement j'aimerais moi aussi avoir l'heure juste d'un avocat qui est capable d'interpréter avec une juridiction si c'est possible. En tout cas je vais tourner en rond pour l'été sur nos terres en regardant les montagnes. Ce que je peux dire c'est que ça ne passe plus dans le rang en tout cas. Je ne sais pas si c'est juste pour les travaux du pont de fer à St-Luc pendant 48 hrs je n'ai vu que 3 vtt et 1 SXS.

RépondreCiter
Publié : 15/07/2013 7:29 am
Skyllz911
 Skyllz911
(@skyllz911)
Membre actif
La marmotte;38256 wrote:
A mon avis nous sommes pris en otage dans une mésentante entre le club et la fqcq, cette derniere est non conciliante dans l'application et l'interprétation de la loi.Et pour ce qui est du club nous avons a faire a certaine personne borné et très peu soucieuse des amateur de cote a cote.Ce qui suit est l'article de loi no:13 sur les vehicule hors route.

Arrete donc de dire des niaiseries...

Y'as des membres du CA de se club qui on des SxS, tu pense que ca leur tente vraiment de se tirer dans leur propre pieds et les empecher de passer sur leur sentiers?

Arreter de regarder votre nombril un peu et regarder ce qui se passe, je pense l'avoir bien expliqué dans une réponse plus tot.

RépondreCiter
Publié : 15/07/2013 11:02 am
teebee288
 teebee288
(@teebee288)
Membre actif
Skyllz911;38278 wrote:
Arrete donc de dire des niaiseries...

Y'as des membres du CA de se club qui on des SxS, tu pense que ca leur tente vraiment de se tirer dans leur propre pieds et les empecher de passer sur leur sentiers?

Arreter de regarder votre nombril un peu et regarder ce qui se passe, je pense l'avoir bien expliqué dans une réponse plus tot.

Avant de dire que les autre disent des niaiserie va dont voir sur un autre forum ce qui disent de nous autre les membre du CA de se club là!! Moi jva te le dire la marmotte a là raison à 100% pi si tu dit le contraire ben t'ai pas informé pantoute, mon beau frere est dans ce club là pi il men a conté des belle!! Ya anguille sous roche pi la plupart des gas comme toi on pas lair de savoir VRAIMENT Ce qui se passe. Quand c'est rendu qu'un membre du CA de se club là nous dit "parté vous en un club de SXS pi après vous viendrai nous demandé à genoux un droit passage" ben jme demande bien qu'est-ce qu'il ont derrière la tête!

RépondreCiter
Publié : 15/07/2013 12:04 pm
La marmotte
 La marmotte
(@la-marmotte)
Nouveau Membre

Tu dis que je dis des niaiseries, j'aimerais savoir? es-tu avocat? les lois que j'ai citées sont écrit par le gouvernement et donc légitime et pour ce qui est de la loi sur le projets pilote,elle ne spécifie en aucun cas clairement que les sxs sont exanter de ces dernière.

Le projet pilote est enfin de compte pour évaluer les pour et contre des sxs dans les sentiers et si les club pense que le fait de rester sous la largeur totale de 64 pouces est securitaire pour tous cela pour ma part je peu bien l'accepter si ns voulions continuer de nous promener en jeep (largeur) c est notre droit mais demeurons hors des sentiers.Je crois donc mon intervention très pertinente et je crois que c avec des gens comme toi qui ne tienne pas compte de l opinion des autres qu'on se retrouve dans un cul de sac.

En passant le vp du club m'a également dis de partir mon propre club sxs et ensuite qu'il aurait le plaisir que j'aille le rencontrer pour lui demander la permission de passer dans ses sentiers. A vs de juger...

RépondreCiter
Publié : 15/07/2013 12:06 pm
La marmotte
 La marmotte
(@la-marmotte)
Nouveau Membre

Merci teebee288

RépondreCiter
Publié : 15/07/2013 12:29 pm
YamHonda
 YamHonda
(@yamhonda)
Membre Senior

Du calme les amis.

Je crois que ce qu'il faut retenir dans toute cette histoire c'est que le projet-pilote et la loi sur les VHR portent à confusion en disant que les clubs peuvent déterminer quels types de véhicules pourront emprunter leurs sentiers en installant la signalisation adéquate.

Certains clubs se sont dit: "parfait on va pouvoir limiter les SxS à 60 po max" et ils le font au moyen de signalisation.

D'autres clubs et la FQCQ se sont dit: "malheureusement on ne peut pas limiter la largeur d'aucune façon car la loi ne parle pas de largeur, elle parle juste de type de véhicule".

Mon opinion c'est que la loi est pas claire (ça vous étonne ?) et qu'elle devrait être améliorée pour permettre aux clubs d,avoir plus de latitude. Un peu comme les municipalités peuvent déterminer quels types/grosseurs de véhicules peuvent circuler à quels endroits (largeur/hauteur/poids max, pas de motos, pas de camion, etc)

RépondreCiter
Publié : 15/07/2013 12:49 pm
La marmotte
 La marmotte
(@la-marmotte)
Nouveau Membre

tu as raison a 100% mais le vrai problème est que,(je crois) la fqcq tiens absolument a faire avancé les choses pour tous ce qui est a mon sens très légitime.
Parcontre peut etre et je dis bien peut etre (pour des raisons évidentes),que le club lui comprends du réglement ce qu'il veut comprendre
et je crois bien que le problème est là.

Pour les gens de l'extérieur c peu important mais pour un type comme moi qui vient de se payer une machine de 18,000.00 et qui a cause d'une mauvaise interprètation d'un article de loi ou.... est pris dans sa cour avec sa bébelle ca fait ....

RépondreCiter
Publié : 15/07/2013 1:05 pm
YamHonda
 YamHonda
(@yamhonda)
Membre Senior

Tant qu'à moi, tu marques à l'entrée des sentiers "Bienvenue aux VTT et SxS de 60 po et moins - 60 po et plus à vos risques" ça devrait faire la job.

RépondreCiter
Publié : 15/07/2013 1:16 pm
KanGourou
 KanGourou
(@kangourou)
Membre Senior

Yamhonda, je sais pas si tu as été sur le conseil d'un Club déjà, mais tu aurais du plaisir à en flusher une couple :tu

RépondreCiter
Publié : 15/07/2013 1:21 pm
micfort
 micfort
(@micfort)
Membre Senior

Il faut faire attention avec les affiches indiqué 60 pouces max. A mon avis dans certains clubs le fait de mettre cet affiche ne veut pas dire qu'il est défendu de circuler avec un 64 pouces mais c'est plutôt une protection pour eux dans le cas ou par exemple quelq'un briserait son cote-à-cote sur un pont très étroit. De cette façon il serait impossible de prendre action contre le club. Un affiche indiquant 60 pouces max installer dans une portion de sentier à l'approche d'un pont étroit ne veut sûrement pas dire défendu au plus de 60 pouces sur la totalité des sentiers du club car sinon cet affiche serait sûrement aux extrémités des sentiers du club et non au beau milieu de leur territoire.

RépondreCiter
Publié : 15/07/2013 8:20 pm
KanGourou
 KanGourou
(@kangourou)
Membre Senior

De toutes façons, c'est bien écrit 50km/h max et presque tout le monde a déjà dépassé la limite, non ? Dans les ZECs ils mettent bien des pencartes interdit aux vtt dans certains chemins et ca empêche pas grand monde d'y circuler pareil, non ? En ville des fois on retrouve des camions dans les zones pas de camions et personne ne s'offusque, hein ? Et personne n'a de remords ? Bon... Et y'a plein d'exemples comme ca...

Donc, virez pas fous avec des pencartes dans les sentiers, ca vaut ce qu'on veux bien en faire...

RépondreCiter
Publié : 16/07/2013 2:06 am
La marmotte
 La marmotte
(@la-marmotte)
Nouveau Membre

Viens juste dans la soirée d'hier de me faire traiter de con par le trésorier de ce club d'intello,je peux vs dire pour ce qui est de la réglamentation de la signalisation qu'une pancarte avec un rond vert somme le conducteur a si conformer,j'ai déjà dans le passer gagner ma cause devant les tribunaux sur cet aspect de la loi.

RépondreCiter
Publié : 16/07/2013 2:33 am
Skyllz911
 Skyllz911
(@skyllz911)
Membre actif
La marmotte;38285 wrote:
Pour les gens de l'extérieur c peu important mais pour un type comme moi qui vient de se payer une machine de 18,000.00 et qui a cause d'une mauvaise interprètation d'un article de loi ou.... est pris dans sa cour avec sa bébelle ca fait ....

Bin platte mais tu as choisi de te payer une machine de 18000$ qui est encore géré par un Projet Pilote par la FQCQ. Pas une lois définitive et finale. Donc sujet a changement et a décision des clubs d'embarquer ou non a leur guise.

On ne sais effectivement pas tout ce qui se passe dans le club mais de ce que je sais, actuellement, au sens de la loi, les pencartes de 60 pouces ne sont pas légale peu importe ou elle sont. Ce ne sont que des recommendations, aucune amendes ne peut etre donné pour ca. Ce club a tout simplement choisi d'interdir les cote a cote parce qu'il ne peut offrir des sentiers pour les 64 pouces.

Tu peux essayer d'interpreter les lois de tout les manières. Ca reste qu'ils ont le droits de le faire, que tu sois d'accord ou non avec leur justifications.

RépondreCiter
Publié : 16/07/2013 3:24 am
Page 10 / 12

Laisser une réponse

Author Name

Courriel de l'auteur

Titre *

 
Aperçu 0 Revisions Enregistré
  Tous les sujets du forum
  Sujet précédent
Sujet suivant  
Partager: