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Côte à côte INTERDIT au Club Quad Massif du Sud aux Frontières

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La marmotte
(@la-marmotte)
Nouveau Membre

désolé tu as raison ca fait déjà trop longtemps que j'suis dans l'erreur au sujet des dimension,et merci de me rapeler a l'ordre.

Mais cela ne change en rien la loi.

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Publié : 16/07/2013 3:18 pm
RazoRZR
(@razorzr)
Membre actif
La marmotte;38371 wrote:
Ce que le video ne dis pas c que la fqcq est un organisme de développement ce n'est pas elle qui dicte les regles,mais bien la loi provinciale alors oui les véhicule de plus de 64 pouces pourront continuer a se promener mais pas nécessairement dans les sentiers si les club les refuses, j'ai mis le lien plutot des lois provinciale bonsens liser les.

Je crois pas que le MTQ va pas changer les lois des vhr pour que les club puissent choisir la largeur des side accepter. Selon moi il vont diminuer la largeur a 60'' mais ce seras tout les utv ou rien (clause g-p inclus). La Fqcq et le gouv veulent promouvoir le side comme destination vacance alors imagine si d'un club a l'autre ca passe de 60'' a 50'' etc...

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Publié : 16/07/2013 3:21 pm
La marmotte
(@la-marmotte)
Nouveau Membre

RazoRZR, j'suis asser en accord avec toi sauf pour la clause que tu apel g-p moi je crois que ns parlons ici du droit acquis,ce qui n'est pas le cas présentement a cause du fait que ns sommes sous le projet pilote J'aiais jusqu'a dire projet de loi..... mais ca c mon interpretation.

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Publié : 16/07/2013 3:27 pm
YamHonda
(@yamhonda)
Membre Senior

Il y a les lois, puis les règlements, puis les codes, puis finalement les normes. La loi sur les VHR a été modifiée y'a pas longtemps pour mettre comme exigence une signalisation normalisée par le MTQ. (ce qui veut dire que les panneaux sont conformes aux normes prévues par la loi)

Voici ce que j'ai trouvé sur le site du MTQ concernant la signalisation normalisée pour les Quads. Je n'ai pas trouvé de panneau avec un pictogramme de SxS sur le site du MTQ alors je crois que pour le moment les clubs ne peuvent pas faire grand chose concernant les SxS. Ça veut pas dire qu'il n'y a rien à faire.

thmb-D-200.jpg

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Publié : 16/07/2013 3:39 pm
La marmotte
(@la-marmotte)
Nouveau Membre

Voilà pourquoi j'interprète le droit acquis comme je le fait et comme le sxs est considérer presentement comme vhr sans plus il est soumis au loi provinciale actuellement en vigueur. et une fois de plus voila pourquoi je vs parle de l'article 13.

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Publié : 16/07/2013 3:44 pm
RazoRZR
(@razorzr)
Membre actif

seule le temps nous le diras

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Publié : 16/07/2013 3:54 pm
La marmotte
(@la-marmotte)
Nouveau Membre

Sage réflexion razoRZR.

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Publié : 16/07/2013 3:56 pm
La marmotte
(@la-marmotte)
Nouveau Membre

Désolé les boys, et surtout pour fqcq (vraiment), mais voici ce que j'ai trouvé. Je le post a l' intention du ca du club qui me traite de pas intelligent. VOUS SAVEZ L'ARTICLE 13 QUE J'AI TEMPS PARLÉ.....

Voici l'article de loi de votre projet pilote....

SECTION III
NORMES D'UTILISATION

6. Le conducteur d'un véhicule de type côte à côte peut circuler dans les lieux suivants:

1° un sentier pour véhicules tout-terrain visé à l'article 15 de la Loi sur les véhicules hors route (chapitre V-1.2);

2° un chemin public au sens du Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2), dans les conditions prévues par la Loi sur les véhicules hors route;

3° un sentier pour véhicules tout-terrain aménagé sur un chemin situé sur une terre du domaine de l'État et exploité par un club d'utilisateurs dans les conditions prévues à l'article 8.1 de la Loi sur les véhicules hors route ou, à défaut d'un tel sentier sur un tel chemin, sur ce chemin mais uniquement sur la distance nécessaire pour rejoindre un sentier visé à l'un des articles 8.1 ou 15 de la Loi;

4° un chemin ou une route privé ouvert à la circulation publique, mais uniquement sur la distance nécessaire pour rejoindre un sentier pour véhicules tout-terrain visé à l'un des articles 8.1 ou 15 de la Loi sur les véhicules hors route;

5° une terre du domaine de l'État, suivant les dispositions de l'article 8 de la Loi sur les véhicules hors route.

Les dispositions de l'article 13 de la Loi sur les véhicules hors route s'appliquent à la présente permission de circuler.

A.M. 2010-08, a. 6.

6.1. Tout règlement autorisant la circulation sur un chemin public des véhicules tout-terrain motorisés doit se lire comme s'il autorisait également la circulation des véhicules de type côte à côte, à moins qu'un tel règlement exclût expressément ces derniers.

Je ne sais si les membres du CA du club le réalise mais il demande présentement la création d'une loi qui existe déjà.

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Publié : 17/07/2013 12:18 pm
La marmotte
(@la-marmotte)
Nouveau Membre

Une dernière chose,
J'ai discuter hier avec le vp du club le massif,il m'a dit que leur interprétation de la loi venait du mtq lui meme.

Alors dès aujourd hui je vais m'appliquer a demander au mtq de se démentir car voici mon interprétation de la fameuse loi sur les
vhr article 10 qui ce lis comme suit:

10. Sur les sentiers d'un club d'utilisateurs de véhicules hors route visés par l'article 15, la circulation des véhicules hors route est permise. Toutefois, le club peut, au moyen d'une signalisation conforme aux normes réglementaires et installée à ses frais, soit l'interdire, soit la restreindre à certains types de véhicules, à certaines catégories de personnes ou à certaines périodes de temps, sauf sur les tronçons situés sur les voies visées au premier alinéa de l'article 9 ou sur les autres chemins ou routes non régis par le Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2).

1996, c. 60, a. 10.

dictionnaire larousse du mot restreindre:se limiter, ramener quelques chose a des limite plus étroite....

Qui aurait été assez stupide pour écrire une loi qui se lirait comme suit: Soit l'interdire,soit l'interdire a certain type de véhicule,a des personnes.....

Le mot restreindre ni serait pas si ns parlions d'interdire seulement un type de vhécule. exemple:

10. Sur les sentiers d'un club d'utilisateurs de véhicules hors route visés par l'article 15, la circulation des véhicules hors route est permise. Toutefois, le club peut, au moyen d'une signalisation conforme aux normes réglementaires et installée à ses frais, soit l'interdire à certains types de véhicules, à certaines catégories de personnes ou à certaines périodes de temps, sauf sur les tronçons situés sur les voies visées au premier alinéa de l'article 9 ou sur les autres chemins ou routes non régis par le Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2).

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Publié : 18/07/2013 4:36 am
teebee288
(@teebee288)
Membre actif

C'est bizarre au camping chasse et peche sainte marie tout le monde se promène encore en SXS dans les sentier et sur le camping et personne ne se fait intercepter ou arrêter, moi et mon beau frere en avon arrêter quelque uns pour leur demander si il avait des problème vue qu'il y avait un avis d'interdiction des SXS et la plupart nous ont répondu "ben voyon don il tolère quand même ici!!" .... Je comprend pu rien c'est comme si les gens du coin pouvais encore se promener mais il ont annoncer cet nouvelle partout sur les forum et site internet comme si il voulais pas que des gens de l'extérieur arrive avec leur SXS dans leur sentier. De toute façon connaissant se club la, tu vas pouvoir continuer de circuler tout dépendant de qui tu est....si tu chumé chumé il te laisse passer et si il ton jamais vue ben sort d'icitte!!

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Publié : 18/07/2013 5:23 am
La marmotte
(@la-marmotte)
Nouveau Membre

Il n'ont aucun droit d'exclure les sxs quand il s'agit de chemin public.(rang)...

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Publié : 18/07/2013 5:28 am
teebee288
(@teebee288)
Membre actif
La marmotte;38508 wrote:
Il n'ont aucun droit d'exclure les sxs quand il s'agit de chemin public.(rang)...

Bon a savoir!

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Publié : 18/07/2013 5:46 am
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